JM CABAN CONFISEUR
Présentation de la marque JM CABAN CONFISEUR
Déposée le 13 avril 1994 par la société SICA FRANCE PRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « JM CABAN CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JM CABAN CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM CABAN CONFISEUR est expirée depuis le 13 avril 2004.
SICA FRANCE PRUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182081 - Publication au BOPI 1995-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27